Conditions générales de vente
1. Champ d’application
(1) Diese Allgemeinen Verkaufsbedingungen (im Folgenden: AGB) gelten für alle über unseren Online-Shop geschlossenen Verträge zwischen uns, Firma Top Cool GmbH, vertreten durch den Geschäftsführer Mark D. Swenson, und Ihnen als unseren Kunden. Das Angebot in unserem Online-Shop richtet sich ausschließlich an Unternehmer im Sinne von § 14 Abs. 1 BGB, die bei Abschluss des Vertrages in Ausübung ihrer gewerblichen oder selbstständigen beruflichen Tätigkeit handeln.
(2) Tous les accords conclus entre vous et nous dans le cadre du contrat d'achat résultent notamment de ces conditions de vente, de notre confirmation de commande écrite et de notre déclaration d'acceptation.
(3) La version des CGV en vigueur au moment de la conclusion du contrat fait foi. Les conditions générales de vente s'appliquent également à toutes les relations commerciales futures, même si elles ne sont pas expressément convenues à nouveau.
(4) Nous n’acceptons pas les conditions divergentes du client. Cela s’applique également si nous ne nous opposons pas expressément à leur inclusion.
2. Conclusion du contrat
(1) La présentation et la promotion des articles dans notre boutique en ligne ne constituent pas une offre ferme pour la conclusion d’un contrat d’achat.
(2) En envoyant une commande via la boutique en ligne en cliquant sur le bouton « commander avec obligation de paiement », vous passez une commande juridiquement contraignante. Vous êtes lié par votre commande pendant une durée de deux (2) semaines après son envoi ; votre droit éventuel de rétractation reste inchangé.
(3) Nous accuserons immédiatement réception de votre commande passée sur notre boutique en ligne par e-mail. Cet e-mail ne constitue pas encore une acceptation ferme de la commande, sauf si l’acceptation est expressément déclarée en plus de la confirmation de réception.
(4) Ein Vertrag kommt erst zustande, wenn wir Ihre Bestellung durch eine Annahmeerklärung oder durch die Lieferung der bestellten Artikel annehmen. Mit der Auftragsbestätigung oder in einer separaten E-Mail, jedoch spätestens bei Lieferung der Ware, wird Ihnen der Vertragstext bestehend aus Bestellung, AGB und Auftragsbestätigung von uns auf einem dauerhaften Datenträger zugesandt.
(5) Nous ne pouvons prendre en compte les commandes de livraisons à l'étranger qu'à partir d'une valeur minimale de commande. Vous pouvez consulter la valeur minimale de commande dans les informations tarifaires disponibles sur notre boutique en ligne.
(6) Si la livraison de la marchandise que vous avez commandée s’avère impossible, par exemple parce que l’article n’est pas en stock, nous nous abstiendrons de toute déclaration d’acceptation. Dans ce cas, aucun contrat ne sera conclu. Nous vous en informerons immédiatement et rembourserons sans délai toute contrepartie déjà reçue.
3. Conditions de livraison et réserve de paiement anticipé
(1) Nous sommes autorisés à effectuer des livraisons partielles dans la mesure où cela est raisonnable pour vous.
(2) Die Lieferfrist beträgt circa 7 Werktage, soweit nichts anderes vereinbart wurde. Sie beginnt – vorbehaltlich der Regelung in Abs. 3 – mit Vertragsschluss.
(3) La livraison des marchandises expédiées se fait en bordure de trottoir, sauf accord contraire dans des cas particuliers.
(3) Pour les commandes de clients ayant leur domicile ou siège social à l’étranger ou en cas d’indices justifiés d’un risque d’insolvabilité, nous nous réservons le droit de livrer uniquement après réception du prix d’achat ainsi que des frais d’expédition (réserve de prépaiement). Si nous faisons usage de cette réserve de prépaiement, nous vous en informerons immédiatement. Dans ce cas, le délai de livraison commence à compter du paiement du prix d’achat, de la TVA et des frais d’expédition.
4. Prix et frais de livraison
(1) Tous les prix indiqués dans notre boutique en ligne sont des prix nets, auxquels s’ajoutent la TVA légale en vigueur et les frais de livraison applicables.
(2) Les frais de livraison sont indiqués dans nos prix sur notre boutique en ligne. Le prix, TVA et frais de livraison éventuels inclus, s'affiche également dans le formulaire de commande avant que vous ne validiez votre commande.
(3) Si nous exécutons votre commande par des livraisons partielles, les frais de port ne vous seront facturés que pour la première livraison partielle. Si les livraisons partielles sont effectuées à votre demande, nous facturerons les frais de port pour chaque livraison partielle.
5. Zahlungsbedingungen und Aufrechnung und Zurückbehaltungsrecht
(1) Der Kaufpreis zuzüglich Mehrwertsteuer und die Versandkosten sind spätestens binnen zwei (2) Wochen ab Zugang unserer Rechnung zu bezahlen.
(2) Vous ne pouvez payer le prix d’achat majoré de la TVA et les frais de livraison qu’avec les moyens de paiement proposés par nos soins, à votre convenance.
(3) Vous n’êtes pas autorisé à compenser nos créances, sauf si vos contre-prétentions ont été juridiquement établies ou sont incontestées. Vous êtes également autorisé à compenser nos créances si vous faites valoir des réclamations pour vices ou des contre-prétentions issues du même contrat d’achat.
(4) Als Käufer dürfen Sie ein Zurückbehaltungsrecht nur dann ausüben, wenn Ihr Gegenanspruch aus demselben Kaufvertrag herrührt.
6. Eigentumsvorbehalt
La marchandise livrée reste notre propriété jusqu’au paiement complet du prix d’achat. Dans le cadre d’une gestion commerciale normale, les clients sont autorisés à revendre les produits à des tiers. Dans ce cas, les clients nous cèdent les créances issues de la revente à hauteur du prix de vente brut facturé par nos soins.
7. Gewährleistung
(1) Wir haften für Sach- oder Rechtsmängel gelieferter Artikel nach den geltenden gesetzlichen Vorschriften, insbesondere §§ 434 ff. BGB. Sind Sie Unternehmer, beträgt die gesetzliche Gewährleistungsfrist 12 Monate. Sie beginnt mit der Ablieferung der Ware.
(2) Vous êtes tenu d’examiner la marchandise achetée et de nous signaler immédiatement tout défaut apparent. Ceci s’applique également aux défauts cachés découverts ultérieurement. Si vous ne respectez pas votre obligation d’examen et de réclamation, toute revendication de garantie sera exclue.
(3) Etwaige von uns gegebene Verkäufergarantien für bestimmte Artikel oder von den Herstellern bestimmter Artikel eingeräumte Herstellergarantien treten neben die Ansprüche wegen Sach- oder Rechtsmängeln im Sinne von Abs. 1. Einzelheiten des Umfangs solcher Garantien ergeben sich aus den Garantiebedingungen, die den Artikeln gegebenenfalls beiliegen.
8. Haftung
(1) Wir haften Ihnen gegenüber in allen Fällen vertraglicher und außervertraglicher Haftung bei Vorsatz und grober Fahrlässigkeit nach Maßgabe der gesetzlichen Bestimmungen auf Schadensersatz oder Ersatz vergeblicher Aufwendungen.
(2) In sonstigen Fällen haften wir – soweit in Abs. 3 nicht abweichend geregelt – nur bei Verletzung einer Vertragspflicht, deren Erfüllung die ordnungsgemäße Durchführung des Vertrags überhaupt erst ermöglicht und auf deren Einhaltung Sie als Kunde regelmäßig vertrauen dürfen (so genannte Kardinalpflicht), und zwar beschränkt auf den Ersatz des vorhersehbaren und typischen Schadens. In allen übrigen Fällen ist unsere Haftung vorbehaltlich der Regelung in Abs. 3 ausgeschlossen.
(3) Unsere Haftung für Schäden aus der Verletzung des Lebens, des Körpers oder der Gesundheit und nach dem Produkthaftungsgesetz bleibt von den vorstehenden Haftungsbeschränkungen und –ausschlüssen unberührt.
(4) Die Einschränkungen der Abs. 1 und 2 gelten auch zugunsten der gesetzlichen Vertreter und unserer Erfüllungsgehilfen, wenn Ansprüche direkt gegen diese geltend gemacht werden.
9. Urheberrechte
Nous détenons les droits d’auteur sur toutes les images, vidéos et textes publiés dans notre boutique en ligne. Toute utilisation de ces images, vidéos et textes n’est pas autorisée sans notre accord exprès.
10. Anwendbares Recht und Gerichtsstand
(1) Le droit de la République fédérale d’Allemagne s’applique, à l’exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Si vous avez passé la commande en tant que consommateur et que, au moment de votre commande, vous résidez habituellement dans un autre pays, l’application des dispositions légales impératives de ce pays n’est pas affectée par le choix de la loi mentionné à la phrase 1.
(2) Si vous êtes commerçant et que votre siège social se trouve en Allemagne au moment de la commande, le tribunal compétent exclusif est celui du siège du vendeur. Pour le reste, les dispositions légales applicables en matière de compétence locale et internationale s’appliquent.